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CONDITIONS D'UTILISATION

Ce site web est exploité par Jouets éducatifs. Sur ce site, nous utilisons les termes « nous », « notre » et « nos » pour désigner Jouets éducatifs. Ce site web, y compris l'ensemble des informations, outils et services qui y sont disponibles, est fourni par Jouets éducatifs à l'utilisateur, sous réserve de son acceptation de l'ensemble des conditions générales, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site web et/ou en effectuant un achat auprès de notre entreprise, vous utilisez notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (les « Conditions d'utilisation »), y compris les conditions et politiques mentionnées ici et/ou accessibles par des liens. Ces Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu. Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à toute partie du Site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'intégralité des conditions générales du présent accord, vous ne pourrez pas accéder au site web ni utiliser ses services. Si les Conditions d'utilisation présentes sont considérées comme une offre, leur acceptation se limite expressément à ces conditions.

Tout nouvel outil ou fonctionnalité ajoutée à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification vaut acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

ARTICLE 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces conditions d'utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre région, province ou état, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à tout mineur dont vous avez la garde d'utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, dans le cadre de l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code de nature destructive.

Toute violation ou manquement à l'une des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de nos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré en clair et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service ou tout contact sur le site Web par lequel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site sont inexactes, incomplètes ou à jour. Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas être utilisées comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information plus précises, complètes ou à jour. Si vous décidez de vous fier aux informations présentées sur ce site, vous le faites à vos propres risques.

Ce site peut contenir des informations historiques. Ces informations ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies à titre indicatif uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il contient.

Vous acceptez qu’il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

ARTICLE 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre politique de retour.

Nous avons tout mis en œuvre pour afficher les couleurs et les images de nos produits en boutique aussi précisément que possible. Nous ne pouvons garantir la précision de l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions et tous les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service présentée sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

ARTICLE 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation/au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent provenir de revendeurs, de distributeurs ou de marchands.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers facultatifs.

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos propres risques et à votre propre discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).

Nous pourrions également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site web (notamment la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions.

ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, de même que nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web, ou aux autres contenus, produits ou services de sources tierces.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction reliée à ces sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées à ces mêmes tiers.

ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous soumettez du contenu spécifique (par exemple, dans le cadre de votre participation à des concours), ou si, sans notre demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de rémunérer quiconque pour les commentaires fournis ; ou (3) de répondre aux commentaires. 7. Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.

Vous vous engagez à ce que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, notamment les droits d'auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété intellectuelle. Vous vous engagez également à ce que vos commentaires ne contiennent aucun contenu illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ni autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par des tiers.

ARTICLE 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions apparaissent dans les informations de notre site ou du Service, notamment dans les descriptions, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d'annuler les commandes si des informations du Service ou de tout site web associé sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après la passation de votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations du Service ou de tout site web associé, y compris, mais sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée dans le Service ou sur tout site web associé ne saurait être interprétée comme une modification ou une mise à jour de toutes les informations du Service ou de tout site web associé.

ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Français En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé, d'autres sites Web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les renseignements personnels d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner du domaine public, extorquer du contenu, explorer, explorer ou gratter des informations ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour violation de l'une des utilisations interdites.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne représentons pas et ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, sécurisée, rapide ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus à partir de l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions de temps à autre supprimer le Service pour des périodes indéterminées ou annuler le Service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos seuls risques. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon la disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon. Jouets éducatifs, nos directeurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants de licence ne peuvent être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit acheté en utilisant le Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de toute nature découlant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si vous avez été informé de leur possibilité.

Étant donné que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager Jouets éducatifs et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par un tiers en raison ou découlant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation. Cette dissociation n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.

Les présentes Conditions d'utilisation restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier.

Article 17 : Limitation de responsabilité et clause de non-responsabilité

1. Général

Jouets éducatifs s'efforce de garantir la qualité, la sécurité et la conformité de ses produits aux normes en vigueur. Cependant, il est important que les clients soient conscients des limitations de responsabilité de Jouets éducatifs dans certaines situations. En achetant un produit Jouets éducatifs, le client accepte les conditions énoncées dans cet article.

2. Utilisation appropriée

Les peluches Jouets éducatifs sont conçues pour être utilisées conformément aux instructions et avertissements fournis avec chaque produit. Elles ne doivent pas être utilisées de manière inappropriée, modifiées, démontées ou soumises à une utilisation abusive. Jouets éducatifs décline toute responsabilité en cas de blessure, de dommage ou de perte résultant d'une utilisation, d'une modification ou d'un démontage inappropriés de ses produits.

3. Surveillance des enfants

Les peluches Jouets éducatifs sont destinées à être utilisées par des enfants sous la surveillance d'un adulte responsable. Les adultes doivent s'assurer que les enfants utilisent les produits en toute sécurité et conformément aux instructions fournies. Jouets éducatifs décline toute responsabilité en cas d'accident ou de blessure résultant d'une utilisation non surveillée des produits par des enfants.

4. Clause de non-responsabilité

Dans la mesure permise par la loi applicable, Jouets éducatifs ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation, de l'abus, de la modification ou du démontage de ses produits, y compris, mais sans s'y limiter, les blessures corporelles, la douleur et la souffrance, les dommages matériels et les pertes économiques.

5. Réclamations

En cas de problème avec un produit Jouets éducatifs, veuillez contacter le service client Jouets éducatifs dans les plus brefs délais. Jouets éducatifs se réserve le droit d'examiner chaque réclamation au cas par cas et de déterminer la meilleure solution, pouvant inclure un remplacement, un remboursement ou une indemnisation, selon les circonstances et la loi applicable.

6. Conseils de fabrication et d'utilisation

Veuillez noter que nos peluches sont soigneusement cousues à la main, ce qui leur confère une qualité artisanale unique. Cependant, étant donné leur fabrication artisanale, certaines peluches peuvent être endommagées en cas de manipulation excessive. Nous vous recommandons de manipuler vos peluches avec précaution, en entraînant les mouvements brusques et les manipulations excessives. Avant de les offrir à un enfant, veuillez vérifier leur bon état.

Nous tenons également à souligner que nos peluches ne sont pas destinées à être comme oreillers ni placés dans le lit des enfants de moins de 3 ans. Il est recommandé de les placer hors du lit, dans un endroit sûr, pour les apaiser pendant le coucher. Ces recommandations sont conformes aux consignes de sécurité officielles pour les peluches destinées aux enfants.

ARTICLE 18 - DROITS LÉGAUX DU CONSOMMATEUR

Les dispositions du présent article ne limitent en aucune façon les droits des consommateurs en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs. Les clients sont encouragés à consulter les lois applicables afin de comprendre leurs droits et les recours disponibles en cas de problème avec un produit Jouets éducatifs.

ARTICLE 19 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Tout manquement de notre part à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que toute autre politique ou règle opérationnelle que nous publions sur ce site ou relative au Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieures et contemporaines, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation). Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée en défaveur de la partie réactrice.

ARTICLE 20 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant ces mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web et au Service après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

ARTICLE 21 - COORDONNÉES

Les questions concernant les conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à contact@jouets-educatifs.com .